[Coupable] 01/03/1455 - Siuol - Trahison

Nombre de messages : 284 Date d'inscription : 21/01/2007

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison

Le Procès :

Acte d'accusation a écrit:: Le sieur Siuol, Maire de Thouars, est accusé d’avoir, en sa ville, le premier jour de ce mois de mars, pris illicitement parti dans une affaire interne de la Maréchaussée Poitevine, en édictant illicitement un décret municipal, dans lequel il prétendait nommer lui-même le Lieutenant de Police de la ville, refusant pour la décision du Prévost des Maréchaux à ce même sujet. Sera considérée comme pièce à charge la copie dudit décret. Cet acte, en vertu de l’article 10 du chapitre second du premier livre de la Coutume Poitevine, est classifié comme Trahison, pour atteinte à la stabilité du Poitou.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: Bonjour à toute la cour,

Alors voilà que je suis amené à comparaître pour trahison, qui ais-je donc trahi si ce n'est qu'un prévot sans aucun respect pour les habitants qui l'ont choisi pour les représenter dans le conseil comtal. Les décisions de ce prévot ne se juge pas sur l'efficacité du travail du policier, mais bien sur des enjeux personnels. De plus, comme ce prévot ne montre aucun respect pour qui que ce soit, ses ordres ne méritent aucunes considérations. Quand il se décidera à venir nous faire part des ses décisions de façon courtoise, peut-être daignerons-nous l'écouter un peu...

De plus, ledit décret n'a été publier que dans le bureau de police et n'a jamais été affiché sur le panneau d'affichage de la mairie ni dans «Annonce de la mairie». Ce décret n'était que pour montrer à un fonctionnaire comtal ne méritant pas sa place ce que nous pouvions faire pour contourner ses décisions! En ce jour, c'est lui qui devrait avoir à se défendre devant cette cour et pas moi. Je n'ai fait que faire valoir l'opinions des thouarais envers son travail. Il vient me traiter de tique devant cette respectable assemblée. Comment pouvez-vous accepter un tel outrage au tribunal?

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: Vostre Honneur,

Je m’excuse tout d’abord de mon retard à présenter ce réquisitoire, mais l’affaire est complexe et j’ai longuement hésité sur la conduite à suivre. Je vais tout d’abord rectifier une erreur du greffe : ce procès est pour une Haute Trahison, et non une simple trahison.

Il est indéniable qu’il y a eu infraction à la Loi avec ce décret. Les justifications apportées par le sieur Siuol sont mauvaises. Peu importent ce que pensent les thouarsais, votre devoir est de maintenir de bonnes relations entre le Conseil et la ville. Les ordres du Prévost méritent également considération nonobstant l’état de vos relations.
Cependant, il est exact que vous n’avez nullement le moyen de faire appliquer vos décisions, et en cela je suis prêt à vous croire quand vous dites que ce décret avait pour seul but la prévention. Il est exact que nombre de thouarsais se sont sentis insultés par l’intervention du Prévost, mais je vous invite à vous montrer au-dessus de cela si ceci devait se reproduire –ce que je ne souhaite pas…- et à faire preuve de davantage de pondération.

Je ne sais à vrai dire que demander, aussi ne requerrai-je rien, particulièrement en regard de l’extrême sévérité de la peine minimale pour un tel acte, disproportionnée avec la situation.

Stannis, Procureur, le 12 mars.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: Soit! Je n'ai rien de plus à ajouter. Je saurai me contrôler la prochaine fois.

*Salutations à toute l'audience*

Témoignage de Métaldrien a écrit:: Metaldrien entra dans le tribunal.

Mes respects membres de la cour.
Sachez tout d'abord que je ne présenterais pas face à vous pour défendre un homme qui serais coupable. Il n'y a en effet aucunes mesures réelent qui ont été prisent, ce décret municipal n'a servit qu'à montrer comment Monsieur le Maire aurais put décider lui même si le-dit Sarmite n'effectuais pas son travail de facon convenable. Vous accusez aujourd'hui un homme innocent alors qu'un membre de votre conseil comtal a frolé le "trouble à l'ordre public" en insultant chaques personne présentes dans le poste de police. Il à aussi passer son temps (celui que Madame la comtesse nous à fait comprendre qu'il était précieux) à se moquer des Thouarsais sur la halle. Trouvez vous ce là acceptable qu'un homme ayant un tel poste insulte les gens par plaisir? Je vous demanderais donc de bien vouloir vérifiez le comportement des gens qui sont à vos cotés avant de venir chercher la petite bête chez les autres.

Merci d'avoir entendut mon témoignage.

Témoignage de Buzzzzz_bebe a écrit:: Monsieur le juge,
J’aimerais éclaircir certain point dont la trahison, la définitions d’une trahison, c’est un acte qui met en péril la stabilité du comté. Hors croyez-vous un maire qui souhaite avoir en sa police les meilleurs éléments possible, qui effectue plus de travail que les autres porte t’il atteinte a la stabilité de son comté ? Non, bien au contraire, il fait de son mieux pour que celui ci garde sa stabilité. C’est pourtant ce qu’as fait le sieur Siuol, il est vrai qu’il a été contre la décision de Sarmite, chef des maréchaux, mais il a avant tout pensez au bien de son village, qui a besoin du sieur Metaldrien qui se trouve être un excellent policier. Qui fut dégradé parce que pour problème HRP, n’as pu remplir ces fonctions pendant un certain temps.

Le prévôt avant de rétrogradé messire Metlaldrien aurait du se tenir au courant de son travail au prés du maire, vu qu’il ne se trouve pas a Thouars et ne peut donc peut juger de son efficacité. De même messire Sarmite, manque de respect a Siuol en le traitant de tique, une tique qui je vous le rappelle à eu la majorité leur du 1er tour pour les élections municipal, comme quoi le peuple semble satisfait de cette tiques.

Il n’y a dans le Corpus législatif aucun décret qui dis qu’un maire n’as pas le droit de nommé un policier mais il y a un paragraphe qui dis :

Chaque Bourgmestre pourra exclusivement faire des décrets relatifs aux matières tombant dans les catégories de sujets ci-dessous énumérés, savoir:
Article b)
La création et la tenure des charges municipales, et la nomination et le paiement des officiers municipaux.
On ne peut donc mettre en procès le sieur Siuol, parce qu’il a édité un décret alors qu’il est dans sont bon droit.

d'ailleurs monsieur le juge, ne peut on pas considérer que les officiers policiers exercent une charge municipale ? dans cette hypothèse, le maire a respecté la loi citée et je vous demande sa relaxe

Buzzzzz_bebe avocate du sieur Siuol

Témoignage de Sarmite a écrit:: Le Prévot se rendit à la barre et salua la cour.
Il commençait à assimiler son nouveau travail mais se demandait un peu ce qu'il faisait là. Il prit la parole :

Messieurs
Je pensais avoir terminé ma mission en portant l'affaire devant le procureur mais pouisqu'on m'appelle à la barre, me voici.

Le prévenu est présentement le Maire de Thouars.
Suite à certains remaniement au sein de sa ville, il a cru bon de passer outre et de nommer des gens par decret à des postes dont aucune municipalité en Poitou ne peut s'arroger le controle.
En nommant un curé municipal il a baffoué l'Episcopat et par la même, la religion d'état.
En etablissant une police municipale indépendante du Poitou, il crache sur le conseil et insulte la Comtesse.

Ces actes sont inqualifiables et mettent en péril l'integrité du Comté et des instances qui le composent.

La proximité de l'Anjou et l'atat de guerre ne permettent pas que de telles choses puissent être passées sous un pretexte d'humeur ou d'ingnorance.

Thouars doit être nettoyée de ses tiques et il y en a une devant nousn au banc des accusés."

Sarmite jeta un regard méprisant à l'ex conseiller Siuol et retourna à son banc

Le Verdict :

Enoncé du Verdict a écrit:: Quel mélange des genres... Nous allons tenter de remettre un peu d'ordre dans ces déclarations.

Les agents de la maréchaussée sont bel et bien sous l'autorité du prévôt des maréchaux, et non des maires, comme défini dans le chapitre 2 du livre III de notre Grand Coutumier. Notamment, je cite:
"Article 6 : Les officiers de la maréchaussée sont considérés comme fonctionnaires comtaux"
Le maire n'a aucune autorité pour nommer ou révoquer des agents de la maréchaussée, et encore moins pour contester les décisions prises par leur supérieur hiérarchique légal, le prévôt des maréchaux. Un tel comportement est une trahison très grave à l'encontre du comté. Tout le monde n'a pas l'air de bien le réaliser.

Le sieur Sarmite n'a certes pas la langue dans sa poche et sait se montrer très incisif, pour quelqu'un qui a fait preuve de susceptibilité à ses heures. Néanmoins cela ne saurait être considéré comme une justification à enfreindre la loi. Si l'attitude du prévôt pose problème, il faut en référer à la comtesse, au nom de laquelle il officie. En l'occurence, la comtesse a maintenu son soutien envers le prévôt du Poitou. Quand, de votre propre aveu, vous trahissez le prévôt, c'est le comté et la comtesse que vous trahissez.

Si vous vous estimez insulté par le prévôt, vous êtes libre de déposer plainte à son encontre à ce titre. Mais nous ne retiendrons pas cela comme argument de défense dans le procès qui nous occupe car cela n'est en aucun cas une excuse pour abuser de son pouvoir.

La défense voudrait minimiser la portée du décret publié. Certes, il n'a pas été publié à la mairie mais uniquement au poste de police. Néanmoins, le poste de police est bel et bien un lieu officiel auquel chaque citoyen a accès. Le décret porte la mention "Nouveau décret municipal", est signé et daté par l'accusé, et rien n'indique dans sa présentation qu'il ne s'agit que d'une menace en l'air, une démonstration de "ce que vous auriez pu faire". Au contraire, le texte qui l'accompagne est une vive contestation du pouvoir comtal sur la ville de Thouars, ce qui confirme la haute trahison. Ce genre d'action est un abus de pouvoir et sème un dangereux doute dans l'esprit des Thouarsais quand au rôle de chacun dans ses fonctions.

En conséquence de quoi nous déclarons l'accusé coupable de haute trahison pour abus de pouvoir dans sa fonction de maire. Nous rejoignons le procureur sur la sévérité de la peine minimale, néanmoins la loi est la loi et elle sera appliquée. Nous retenons à décharge le mea culpa tardif de seconde plaidoirie et condamnons l'accusé à une peine de 1000 écus d'amende, un jour de prison et le bannissement temporaire du Poitou pour une période de deux mois, afin de donner le temps à l'accusé de réfléchir à la portée de ses actions que, je crois, il n'a pas bien mesurée. Etant donné la situation au nord du pays, nous accordons un délai d'une semaine à l'accusé pour quitter le territoire par le sud s'il le souhaite. Il devra avoir quitté le sol Poitevin avant le samedi 24 mars 1455 à l'aube et ne pourra y revenir avant le jeudi 24 mai 1455.

Pour le Poitou, juge Redde, le jeudi 15 mars 1455.