[Coupable] 27/03/1455 - Siuol - Trahison

Nombre de messages : 284 Date d'inscription : 21/01/2007

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Le Procès :

Acte d'accusation a écrit:: Le sieur Siuol, résident de Thouars, est accusé en ce jour du vingt-sept mars d'avoir, en sus de son manquement à respecter son bannissement du Poitou, pourtant effectif à compter de samdedi dernier, est accusé d'avoir pris d'assaut la mairie de Thouars alors même que le Poitou se trouve en état de guerre. Ce geste, qui aurait pu en d'autres temps et d'autres circonstances n'être qu'un trouble à l'ordre public, constitue ici une trahison.
Sera appelé à la barre Sa Grandeur Gaelik du Coudray-Salbart, qui aurait reconnu l'individu sus-nommé alors qu'il contribuait avec ses hommes à la protection du village.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: Je suis le maire légitime de Thouars. Vous n'aviez en aucun cas droit de la reprendre par la force. Si les villageois m'avaient élu, c'est qu'ils voulaient que je les représentent. Mon bannissement était suspendu étant donné que la cour était en appel. Je n'ai su qu'hier que l'affaire avait été rejeté et la révolte était déja lancée. J'était donc dans mon droit le plus légitime de reprendre la ville de Thouars car j'avais été destitué sans raisons valables et illégalement. Mon avocat Buzzzzz_bebe se chargera du reste du procès car je suis déja parti pour l'Anjou pour satisfaire mon banissement...

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: le sieur Siuol fut maire légiitime, c'est exact. Et a perdu cette qualité de par ses actes, qui ont été jugés illégitimes au nom de la Comtesse. C'est cette même Comtesse qui a déclaré qu'il était légitime de le destituer, après lui avoir laissé le temps de mener à bien certaines affaires avant de partir. Il a amplement tiré sur la corde, voilà qu'elle se rompt.
En aucun cas un appel, suspensif ou non, n'autorise une révolte. En aucun cas une révolte n'est légitime si la Comtesse ne l'approuve pas. En aucun cas il n'est légitime de la part d'un Haut Traître de décider seul de ce qui est juste et droit.
Je note cependant que vous reconnaissez les fait, et quelle qu'en soit la justification, c'est une bonne chose.
Je recquiers donc uniquement une peine de trois journée d'emprisonnement, qui sera purgée là où se trouve le prévenu au moment où elle viendrait à être prononcé, ainsi qu'un allongement de deux mois supplémentaires de la peine de bannissement, mais ne demande pas d'amende, le prévenu ayant déjà été très, trop à mon sens, lourdement sanctionné par l'amende alors obligatoire prononcée lors du premier procès.

Stannis, Procureur, le 28 mars.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoignage de Buzzzzz_bebe a écrit:: Monsieur le juge,
Le sieur Siuol a été maire de Thouars, élus par les habitants a plusieurs reprise, ne mérité t'il donc pas de partir la tête haute en démissionent de son poste. Ne pensez vous pas que après tout les service que le sieur Siuol a rendu a THouars et au comté , en accomplissant son devoir de maire on en lui devait pas au moins de le laissé partir la tête haute en démissionnent. Malgré les fautes qu'il a commis, il fut un bon maire.
Mais passons chose faite et chose faite, nous ne pouvons pas revenir en arrière, et dilater sur l'action du sieur Siuol de prendre la mairie d'assaut pendant des jours. Mais sachait qu'il n'avait nullement l'intention de piller Thouars mais juste de partir fièrement, en démissionnent si son appel était rejeté. Vous me direz mais son appel avait était rejeté au moment où il a pris la mairie d'assaut. C'est vrai, vous avez entièrement raison mais le sieur Siuol n'avait pas vu que celui ci avait été rejette au moment ou il a décidé de prendre cette mairie, qui fut celle où il a durement travaillé pendant plusieurs mois. Je tiens aussi a souligné que mon client, Siuol est partit dés le lendemain du refus de son appel. Et à l'heure où l'accusation fut son Réquisitoire, Messire Siuol n'été plus en territoire Poitevin.

Messire Redde, j’ai finis et je vous pris de m’excusait du temps mis pour cette plaidoirie.
Je m’en remet a vous pour décidé de l’avenir du messire Siuol.

Buzzzzz_bebe
Avocate du Sieur Siuol

Témoignage de Gaëlik a écrit:: Bonjour votre Honneur,

Je sais, vous allez me dire que je croise beaucoup de monde en ce moment (sourit au juge), mais malheureusement je crois simplement que les traitres se font plus nombreux ces temps-ci, la lune probablement...

Voilà donc, samedi dernier, le 27, j'étais de garde à la mairie de Thouars, embauché par le maréchal Porta.Nosu avons essuyé une fois de plus une révolte à Thouars, je ne les compte plus...

Mais qu'elle ne fut pas ma surprise en reconnaissant le maire destitué, Siuol, venant armé nous frapper avec l'aide de ses hommes. Mais nous avons une fois de plus maté cette révolte, et ils ont du repartir penauds !

Dans cette affaire, il ne s'agit pas simplement d'une révolte, elle est je vous le rappelle en temps de guerre, les conséquences auraient pu être dramatiques... Mais surtout, Siuol était banni du Poitou, et comme c'est à la mode en ce moment, se moque de nos institutions et des décisions de justice, revenant d'une part, et reprendre la mairie par la force d'autre part.
Et l'entendre nosu dire qu'il pense que cette mairie est la sienne, alors que depuis tout ce temps aucune action ni message n'a été envoyé aux habitants, cela me retourne l'estomac...

D'ailleurs je sors, la nausée me reprend...

Gaëlik De Plantagenêt.

Le Verdict :

Enoncé du Verdict a écrit:: Encore vous, sieur Siuol? Décidément, vous aimez nos tribunaux! Et pourquoi donc cette fois? Pour avoir tenté de reprendre la mairie? Et bien on peut dire que quand vous avez une idée en tête, vous ne l'avez pas ailleurs!

Sur la question du bannissement, nous retenons que la procédure d'appel est suspensive. Puisque l'accusé n'a pas fait d'histoire pour quitter le Poitou après le refus d'appel, il est reconnu non coupable d'infraction à son bannissement.

Quand à la question de la révolte, la culpabilité est bien entendu avérée puisque l'accusé est en aveu. Nous ne retenons pas l'argument de légitimité proposé par l'accusé. Si le conseil comtal a décidé de le démettre de son poste de maire, cela n'est pas contestable. Nous ne retenons pas non plus l'explication fournie par l'avocat de la défense. Reprendre la mairie pour pouvoir en démissionner est une explication assez dure à avaler, d'autant que l'accusé avait tout loisir de démissionner après sa condamnation précédente, avant qu'il ne soit délogé de force.

Malgré les concepts idéologiques quelque peu déphasés de l'accusé, nous retenons à décharge sa coopération dans cette affaire et son respect du bannissement.

En conséquence nous déclarons l'accusé coupable de trahison et le condamnons à trois jours de prison, ainsi qu'à une prolongation de bannissement d'environ un mois supplémentaire: l'accusé ne pourra revenir au Poitou avant le mois de juillet 1455.

Pour le Poitou, juge Redde, le samedi 7 avril 1455.