Baillant
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Date d'inscription : 21/01/2007
 |  Sujet: Troisième Comte du Poitou : Akxos puis Fal_le_Fossoyeur  Jeu 5 Avr - 22:02 | |
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Baillant
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| | Sujet: Re: Troisième Comte du Poitou : Akxos puis Fal_le_Fossoyeur Jeu 5 Avr - 22:02 | |
| Principaux Evènements :
- Salaires au Poitou, sous le Comte Akxos a écrit:
- Oyez, oyez!
Suite à la divergence d'opinion qui m'a opposé à monsieur le juge concernant les grilles de salaires, suite à un entretien avec le Monsieur le Comte Akxos de Lusignan, Comte du Poitou, et à la demande de ce dernier, voici les nouvelles règles relatives à l'embauche dans l'ensemble des villes du Poitou.
Le Comte Akxos de Lusignan est le garant de la Justice. Il veille à ce que la justice applique des lois justes et morales et ne tolèrera aucun abus que ce soit de ses citoyens ou de l'organe judiciaire.
Le comte a affirmé, le 6 septembre 1453, que le Poitou ne serait soumis à aucune grille de salaire. Seules seront appliquées en la matière les Loys du Royaume dans le domaine du droit du travail.
Concernant l'esclavagisme, le Comte a rappelé que le minimum légal est de 16 écus, sous réserve de modifications des Loys sus-visées.
Cependant, le juge dispose d'un pouvoir discrétionnaire pour apprécier les salaires qui lui sembleraient immoraux. Dans le cas d'une embauche à 19 de caractéristiques le juge a estimé que 22 écus était moralement le minimum tolérable, en vertu de quoi, un mp sera systématiquement envoyé à ceux qui tenterait de proposer un salaire inférieur pour les informer de la décision du juge.
Les lieutenants devront également conseiller à ces personnes de modifier le salaire proposé ou les caractéristiques requises, mais également se renseigner sur les ressources de l'employeur, sur sa bonne foi, sur les caractéristiques exigées et sur la nature de l'emploi, autant de critères qui entrent dans les conditions de l'appréciation d'un cas d'esclavagisme.
Tout les cas d'esclavagisme présumés devront m'être rapporté et je transmettrai toutes ces requêtes au procureur qui diligentera alors une enquête.
Enfin, le Comte du Poitou, Akxos de Lusignan ne se laissant guider que par sa conscience et ne subissant aucune interférence dans ses jugements, juge en son âme et conscience de la justesse des choses. Il demande donc à chaque citoyen s'estimant victime d'une comdamnation pour esclavagisme abusive de recourir au comte lui même qui pourra sur le champ annuler le procès s'il juge la condamnation effectivement excessive.
Fait à La Rochelle, le 8 septembre 1453
Scarabecus, Prévôt des Maréchaux du Poitou
Comte Akxos de Lusignan, Comte du Poitou | |
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Porte-parole : Torquatus (IPP) - exécuté pour sorcellerie -, puis Woozie (IPP) 
