Baillant
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![[Relaxé] 15/03/1455 - Cynocephalus - Trahison Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [Relaxé] 15/03/1455 - Cynocephalus - Trahison ![[Relaxé] 15/03/1455 - Cynocephalus - Trahison Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Ven 6 Avr - 21:57 | |
| Le prévenu a été relaxé.Le Procès : - Acte d'Accusation a écrit:
- le sieur Cyneçopha... euh Cynocephalus, c'est ça? (pfffiou, compliqué ce nom, on a pas idée... j'vais l'appeler le Babouin hein ça sera plus simple) est accusé d'avoir tenu des propos séditieux en place publique de thouars dans la journée du quinze mars, en défendant la cause angevine dans ses propos, qui sont retranscrits intégralement dans le dossier. Cette déclaration sera reconnue comme pièce à charge, ainsi que les divers témoignages pouvant être rassemblés quand à ces faits.
- Première Plaidoirie de la Défense a écrit:
- Faux sur toute la ligne.
- On ne peut pas juger quelqu'un sur une préférence qu'il a exprimée.
On juge des faits.
- Quant aux propos séditieux ... envers quoi ? envers qui ? Ah oui, j'ai encore tapé sur la Berouette, et le prévôt en est ... me disait bin que quelque chose me valait l'honneur d'un procès aussi rapide. Reprocher des propos non insultants ni diffamants, autrement dit me reprocher une opinion exprimée est risible.
Des faits non d'un chien !
Je demande que cesse cette parodie ou que soit jugée avec moi la moitié des Thouarsais. Et également que soit rajouté dans le grand coutumier qu'insulter la Berouette et exprimer une préférence est une trahison.
Je pense que le juge appréciera, et saura dire quelle partie de la loi poitevine est bafouée (non, non, pas par le prévôt contre qui je porterai plainte, celà va sans dire, pour abus de pouvoir, ce qui est autrement plus grave, surtout de la part d'un conseiller comtal ... je parlais juste de mon cas ... ou si la loi poitevine empêche de parler il faut le dire, je vendrai mon pain avec un baillon sur la bouche).
J'appelle à la barre la comtesse Soraya dont je fus le valet, et la comtesse Lady, pour son sens de la justice universellement loué. - Réquisitoire de l'Accusation a écrit:
- Propos séditieux… Envers le Comté, appeler aux armes en cette période de guerre tout en exprimant… Comment dites-vous déjà ? Une « préférence » ? Enfin bref, en vous exprimant pour l’ennemi angevin et en appelant aux armes, en critiquant un jugement rendu au nom de cette comtesse que vous appelez à vous défendre, pour vous, il n’y a rien de séditieux… Ravi de l’apprendre.
Ensuite, quand à cette … Préférence. Elle est exprimée à voix haute et en public, et, je suis sûr que vous pouvez très bien le comprendre, est assez contraire aux intérêts du Poitou… nous sommes en guerre contre les angevins, c’est pas pour entendre des ivrognes brailler dans nos rues qu’il faut leur donner la souveraineté sur une de nos villes. Donc, oui, trahison.
Et puisque vous regrettez tant le sieur Siuol, je vais être généreux dans mes réquisitions, je vous propose de l’accompagner… Tant de solidarité vous ira droit au cœur, je n’en doute pas : je recquiers donc une journée d’emprisonnement, mille écus d’amende (le minimum requis par cette loi mal fichue) et deux mois de bannissement du Poitou, vous aurez le temps d’aller pêcher à Saumur.
Stannis, procureur, le 17 mars. - Dernière Plaidoirie de la Défense a écrit:
- Juge Redde, je te prie de m'excuser, mais celà va être long, tant il y a à argumenter, point par point.
La forme :
Le dossier comporte quelques mots du prévôt criant sa haine : "Bon Trahison, incitation à la revolte,...etc etc", ainsi qu'une copie fidèle de mes propos.
Selon des règles proposées par toi-même :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Comte-du-Poitou-c1/Bureau-du-Procureur-f5/HRP-Du-RP-de-proces-et-de-la-recevabilite-des-preuves-t732.htm , dans la section "captures d'écran" tu dis clairement que les paroles sont du passé et ne peuvent pas être rapportés par "captures d'écran" ou moyen du même genre - pardonne moi l'usage de ce nom curieux. Or c'est exactement le cas.
Cette règle ne pouvait pas être ignorée par le procureur, qui l'a rappelée lui-même : http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Comte-du-Poitou-c1/Bureau-du-Procureur-f5/Sarmite-Diffamation-t2099.htm il y a peine une semaine : "les screens forum sont non recevables, je vous invite à recommencer avec des témoignages si vous souhaitez qu'il y aie procès".
Ensuite, concernant le témoin, il faudrait donc qu'il ait entendu mes paroles. Or je peux affirmer nettement que ladite Zalina n'était pas là. De plus elle rapporte mes propos tronqués, mais au mot près pour la partie qu'elle en rapporte. Une telle coïncidence ou une telle perfection de la mémoire est tellement peu crédible, que j'en viendrait presque à accuser le témoin d'avoir été suborné. La loi du Poitou oblige le temoin à dire la vérité. Or ce n'est pas le cas.
Je te demande donc que ce dossier soit remisé pour vice de forme, et partialité du procureur. J'ajouterais également que le prévôt a des griefs personnels contre moi, je peux t'en apporter des témoignages si tu le souhaites. J'estime donc que la plainte, qui n'a d'ailleurs pas été instruite puisqu'il n'y a pas eu enquête et que je n'ai pas eu de demande d'éclaircissement, ne vise qu'à me nuire et non au respect de la justice en Poitou.
Le fond :
Je vais reprendre mes propos point par point :
"Aux armes ! Contactez-moi. Non à un tel jugement et aux abus de pouvoir du Comté. Montons une liste aux comtales et faisons lever le bannissement. D'ici là, je préfère Thouars angevine plutôt que de la laisser à la Girouette, euh ... Berouette."
Commençons par le début.
"Aux armes ! Contactez-moi."
Je crois que les mots parlent d'eux-mêmes. Néanmoins, j'ai rapidement expliqué à certains qui croyaient que j'appelais à la révolte que j'appelais à monter un groupe pour escorter Siuol, un ami. Par contre, mes phrases suivantes auraient dû dissiper tout doute.
"Non à un tel jugement et aux abus de pouvoir du Comté."
Je crois que le sens en est clair : je désapprouve totalement la politique actuelle du conseil comtal. Cette phrase n'est toutefois, à mon avis, pas passible de poursuites, sinon celà ferait belle lurette que tous les candidats aux élections seraient en taule.
"Montons une liste aux comtales et faisons lever le bannissement."
Je pense que cette phrase montre parfaitement que le combat que j'envisage contre le conseil est électoral, et donc que je suis en celà parfaitement respectueux des usages du Poitou.
"D'ici là, je préfère Thouars angevine plutôt que de la laisser à la Girouette, euh ... Berouette."
Ici, je désavoue nettement la Berouette, parti politique assez égoïste qui est bien connu. Je le place en dessous de l'Anjou dans mon échelle des valeurs. Est-ce un crime ? Je suis prêt à le redire avec force, j'estime la Berouette néfaste pour le Poitou, et celà est mon droit le plus strict de citoyen appelé à s'exprimer aux urnes bientôt.
J'estime donc que la Berouette est une véritable catastrophe pour le Poitou, et un danger pour sa justice. Mais est-ce que je trahis le Poitou en disant celà ? Certes non, puisque la Berouette ne représente absolument pas le Poitou, elle n'est rien qu'un parti politique. Seule la comtesse ou le conseil représente le Poitou. Or je ne les ai pas insultés et tiens la comtesse en grande estime. Et je n'ai jamais dit que je préférais l'Anjou au Poitou. C'est n'importe quoi. C'est gratuit.
Aucun fait ni écrit, en plus, ne vient étayer une quelconque accusation de volonté de nuire au Poitou.
Le comportement du prévôt et du procureur :
L'acte d'accusation :
Il prétend que j'ai défendu la cause angevine, ce qui n'est pas dans le dossier. Et qui de plus voudrait dire que je place la Berouette bien haut. Ce que tout le monde sait faux. Aucun fait n'étaye cette accusation.
Le réquisitoire de l'accusation :
Il relie mon appel aux armes à une préférence. Préférence au sujet de laquelle je me suis déjà exprimé. J'appelerais volontiers à prendre les armes contre la Berouette, si j'étais plus courageux. C'est vrai. Mais contre le Poitou ... encore moins, faut pas charrier. J'ai critiquer un de tes jugements, c'est vrai, et j'assume. Mais t'ai-je menacé ? Ai-je attenté à la vie de qui que ce soit pour contrecarrer ce jugement, te parlerais-je aussi librement si je ne te faisais pas confiance ? En plus il me dit que la préférence que j'ai exprimée nuirait au Poitou, rends-toi compte !
C'est absurde.
De plus, la peine requise par le procureur en la présentant comme minimale est erronée. La peine minimale pour trahison est contenue dans l'article 10-3 du Chapitre II du Corpus législatif du Poitou : Art. 10-3 : La peine minimale encourue est une amende 500 écus et un emprisonnement conforme à la charte royale du juge.
Tout celà pour justifier, juge Redde, ma demande de non-lieu pur et simple. - Témoignage de Pilou55 a écrit:
- *pilou se lève*
Votre honneur,
Tout d'abord, sachez que mes opinions et façons de faire divergent amplement de celle de Sieur Cynocephalus, cependant j'ai décidé d'accepter de témoigner en sa faveur car je pense que ce procès et plus un règlement de compte déloyal qu'un procès pour trahison.
J'aimerai attirer votre attention sur ce qui se passe à Thouars, comme vous devez le savoir, des tensions se sont créer a Thouars avant même la déclaration de guerre envers l'anjou. Alors même si il est vrai que les propos de Sieur cynocephalus paraissent dur, je ne pense pas que cela mérite un procès pour trahison ,ce procès ne vise qu'a éliminer un opposant politique et je pense que si cela continu, je serai bientôt a mon tour dans le box des accusés ainsi que la moitié des habitants de Thouars, tout cela car nous sommes contre la politique du prévôt des maréchaux et nous le faisons savoir tellement fort que se dernier profite de sa position pour irradiquer ses opposants.
Alors, si nous ne pouvons plus affirmer nos opinions politique, il ne faut plus effectuer d'élections et retirer le droit de vote a tout les habitants de nôtre beau comté.
Dans l'espoir que ce procès ne soi pas l'un des premier d'un longue série, je vous demande votre honneur, d'acquitter sieur Cynocephalus afin que la justice reste et demeure impartiale et ne devienne pas un moyen de régler ses comptes personnel.
J'en ai fini vôtre honneur.
*pilou se rassoit* - Témoignage de Zalina a écrit:
- Sieur Cynocephalus veut des faits, soit, voici des faits.
Le Sieur Cynocephalus a appelé les Thouarsais à prendre les Armes contre le Poitou pour défendre Sieur Siuol, espérant nous faire croire que cet appel n'a pour but que d'escorter Sieur Siuol hors de nos frontières. Il s'est lui même proposé pour organiser la révolte contre "les abus de pouvoir du Comté".
Sieur Cynocephalus prétend aujourd'hui n'avoir critiqué que le parti de la Berouette. Mais c'est au Comté tout entier qu'il s'est attaqué, allant jusqu'à annoncer haut et fort, je cite, qu'il "préfère Thouars angevine". Le Verdict : - Enoncé du Verdict a écrit:
- Sieur Cynocephalus, nous vous prions de nous vouvoyer lorsque vous nous adressez la parole icelieu. Nous mêmes utilisons le "Nous" majestif, tellement nous ne nous sentons plus pi... euh tellement notre fonction est honorable.
Bon, passons au jugement proprement dit. Si l'on en croit les divers témoignages, les paroles prononcées correspondent à la version présentée par l'accusé dans sa seconde plaidoirie. Nous nous baserons sur cela pour juger, indépendamment de tout conflit de personnes.
Pour résumer cette affaier, je citerai le second principe du premier livre du Grand Coutumier:
"Toute personne, homme ou femme, se trouvant en territoire poitevin est libre de ses actes et paroles dans la limite du respect de la loi poitevine et de la loi royale."
La partie la plus grave des propos tenus est cet appel aux armes. Nous ne pouvons croire que cela est un appel aux volontaires pour escorter le sieur Siuol. Rien ne l'indique dans les propos tenus.
Mais rien n'indique non plus avec certitude que cet appel aux armes est un appel à la rébellion contre le pouvoir en place. La suggestion de monter une liste comtale et faire lever le bennissement indique plutôt une volonté de résoudre légalement le problème.
Le reste des propos tenus par l'accusé est de l'ordre de l'avis personnel et n'est pas condamnable. Spécifiquement, nous ne voyons pas la "préférence angevine" comme une glorification de l'Anjou mais plutôt comme un dénigrement de la Berouette.
Attendu que le droit d'opinion est protégé par le Grand Coutumier;
Attendu que l'appel aux armes est de nature tendancieuse;
Attendu qu'il ne fut toutefois pas établi sans équivoque que cet appel aux armes est un appel à la révolte contre le pouvoir en place;
Attendu que les autres propos tenus ne sont pas condamnables;
Attendu la situation à Thouars au moment des faits;
Nous déclarons l'accusé non coupable d'appel à la révolte et prononçons le non-lieu. Toutefois, s'il devait s'avérer que l'accusé ait organisé ou participé à une révolte contre le pouvoir comtal ou sa délégation municipale, cet appel aux armes sera utilisé comme élément à charge.
Nous recommandons en outre à l'accusé de surveiller son langage. Un appel aux armes n'est pas chose anodine et nous nous montrerions nettement moins patient si ce genre de propos devait se répéter. Considérez-vous comme averti.
Pour le Poitou, juge Redde, le 20 mars 1455. | |
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